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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETISPA
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DietiSpa .com Le concept bien-être
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DietiSpa .com Le concept bien-être
DIETISPA, SAS

Numéro de dépôt :
3681131
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2029
DietiSpa .com Le concept bien-être de DIETISPA

Présentation de la marque DietiSpa .com Le concept bien-être

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETISPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DietiSpa .com Le concept bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIETISPA domicilié(e) 102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia domicilié(e) 41 RUE PAPETY - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque DietiSpa .com Le concept bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DietiSpa .com Le concept bien-être arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.

DIETISPA a également déposé les autres marques suivantes : TERRA HUMANA , TERRA HUMANA , Terra Humana


DIETISPA, SAS - 102 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia - 41 RUE PAPETY - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554340 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 26 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643758 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-02-26

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663747 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 13 décembre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690895 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728549 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Herbes médicinales, compléments nutritionnels à usage médical, tous ces produits étant diététiques.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.